Les cessions temporaires de titres

Cet ouvrage présente les principales techniques de cessiontemporaire de titres. Ces techniques, déjà anciennes, sesont fortement développées afin de répondre à des besoinséconomiques très variés qui sont décrits de manièrepratique par les auteurs. L'ouvrage aborde les spécificitéspropres aux différents modes de cession temporaire(pensions, prêts de titres et rémérés) les plus courammentutilisés en France et sur les marchés internationaux, ettient compte des dernières modifications apportées par laloi du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulationséconomiques. La mise en oeuvre contractuelle de cesopérations est également étudiée à la lumière desdéveloppements les plus récents, notamment au niveaueuropéen, au travers de l'analyse des conventions cadresutilisées par les opérateurs internationaux.

Cette présentation synthétique intéressera plusparticulièrement les professionnels et les étudiants, qui ytrouveront un panorama global des aspects économiques,juridiques - tant réglementaires que contractuels - etfiscaux des cessions temporaires de titres.

Sommaire

Introduction

1. Les aspects économiques des cessions temporaires detitres.
2. Le réméré sur titres, ou vente de titres à réméré.
3. Le prêt de titres.
4. La pension.
5. Le régime fiscal des cessions temporaires detitres.
6. La mise en oeuvre contractuelle des cessionstemporaires de titres.

Bibliographie